MEDIATHEQUE JARDINIERE MOBILE

REGLEMENT INTERIEUR

L’association le passe-jardins propose à ses adhérents d’accéder à la médiathèque jardinière mobile.

Le présent document a pour objet de fixer l’organisation, le fonctionnement interne et les conditions de prêt.

Conditions d’emprunt :

L’inscription pour l’emprunt est ouverte à tous les adhérents du passe-jardins, quelque soit le lieu de domicile. Elle est valable 1 an.

- Pour 5 € par an : possibilité de prendre un rendez-vous et de consulter l’ensemble des documents du centre documentaire et sur place.

- Pour 15 € par an : possibilité de faire des emprunts au centre documentaire et à l’outilthèque.

- Pour 50 €, l’adhésion des jardins-membre ou des structures, c’est l’emprunteur nominatif qui est responsable, sur présentation d’une attestation de la structure adhérente.

Documents à fournir :

L’emprunteur devra présenter une pièce d’identité comportant une adresse actualisée + un justificatif de domicile de moins de trois mois.

Pour l’outilthèque présenter un justificatif d’assurance de responsabilité civile (photocopie jointe au dossier).

L’emprunteur devra également établir un chèque de caution d’un montant de 50 € (non encaissé), à l’ordre de l’association « le passe-jardins ». Ce chèque sera restitué au bout d’un an lorsque l’inscription vient à échéance ou lors du retour des documents ou des outils empruntés.

Les conditions d’emprunt sont détaillées sur la « Fiche emprunt » qui devra être signé en deux exemplaires (un exemplaire pour l’emprunteur, et un exemplaire pour la Médiathèque)

Toute personne désirant faire un emprunt remplit et signe le règlement intérieur.

Espace documentaire

Les jours et heures d’ouverture sont affichés à l’entrée du Centre.

Horaires : Les mercredis de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00

En dehors de ces horaires, le centre documentaire est accessible sur rendez-vous.

Les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagnés.

Les visiteurs peuvent accéder librement aux documents et aux revues disposées sur les rayonnages, une aide à la recherche, à la consultation est possible. Après consultation, les documents doivent être laissés sur la table.

Les DVD et les photos peuvent être visionnés, en demandant à la personne responsable du Centre.

Le nombre maximum de documents empruntables est fixé à 3 (ouvrages, revue, CD Rom et jeux). On ne peut emprunter qu’un seul CD Rom à la fois ainsi qu’un seul jeu.

Type de document	Emprunt	Durée	Caution
Ouvrages, revues, dossiers	3 documents maxi	15 jours renouvelable 1 fois
Documents audiovisuels	1 seul document à la fois	15 jours renouvelable 1 fois	50 € / an
Jeux	1 seul jeu à la fois	15 jours renouvelable 1 fois
Outils pédagogiques	1 mallette	15 jours renouvelable 1 fois
Expositions	Nous consulter		Convention de prêt
Périodiques en cours	A consulter sur place uniquement

Tous les documents peuvent être empruntés, sauf :

- le numéro en cours des périodiques

- certains ouvrages réputés « non empruntable », « à consulter sur place ».

Le prêt s’effectue au maximum pour 15 jours. Ce délai peut être prolongé à la demande de l’emprunteur. Passé ce délai, l’emprunteur sera averti et devra s’acquitter d’un droit de retard (1 € par document et par semaine de retard). Après 2 rappels et si l’emprunteur n’a pas donné de ses nouvelles, le chèque de caution sera encaissé.

En cas de perte d’un document emprunté, de détérioration du matériel (sauf usure naturelle), de perte d’éléments des outils pédagogiques qui rendent l’outil inutilisable (pions, cartes, dés…), en cas de non retour, l’emprunteur devra soit le remplacer, soit régler le prix d’achat + frais de port au Centre Documentaire.

Les cassettes vidéos, les CD Rom et les DVD empruntés doivent être utilisés uniquement pour un usage privé ne dépassant pas le cadre du cercle familial. Tout acte de représentation ou de reproduction sans l’accord des auteurs ou des ayants droits est une contrefaçon (Art. 426 du Code Pénal).

L’emprunteur s’engage à respecter la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle et de droit de copie. La photocopie intégrale d’un ouvrage est interdite. Le Centre Documentaire dégage toute responsabilité en cas d’utilisation frauduleuse de l’emprunteur.

A noter qu’il est possible d’obtenir des photocopies de certains documents pour un montant de 0,10 € pièce avec un maximum de 10 photocopies.

Chaque utilisateur du Centre Documentaire est responsable de ses biens personnels. Le passe-jardins dégage toute responsabilité en cas de perte, de vol ou toute autre détérioration au sein du Centre Documentaire.

En cas de vol constaté ou de détérioration de matériels, l’utilisateur du Centre sera immédiatement exclu et des poursuites pourront être engagées.

Pour le bien être de tous, il est demandé de ne pas fumer, boire ou de manger à l’intérieur du Centre Documentaire. Par ailleurs, il est demandé d’éteindre les téléphones portables.

Espace Multimédia

Un poste informatique est à la disposition des adhérents. Il permet de consulter :

une base de données regroupant :

- les références de l’ensemble des documents accessibles au centre

- des CD Roms

- des sites Internet

- des photos

- des documents en ligne

- des DVD

L’accès Internet est gratuit. Cependant les utilisateurs s’engagent à consulter uniquement des sites en lien avec le Centre Documentaire. Seuls ces liens seront autorisés. Tout autre accès sera sanctionné verbalement et/ou par l’exclusion de la personne.

Par ailleurs, il est interdit d’envoyer des messages via la messagerie Outlook ou équivalent et de télécharger quoique ce soit sans l’accord du responsable du Centre.

Les impressions réalisées à partir de consultation sont payantes : 0,10 € la page. L’utilisateur indiquera le nombre de page qu’il a imprimé. Le paiement s’effectuera auprès du responsable du Centre (maximum 10 feuilles). Pour graver sur CD, celui ci est à 2 €.

En cas d’affluence, l’utilisation du poste multimédia est limitée à une demi-heure par personne.

Outilthèque

Le prêt d’outils est régi par les règles suivantes :

cadre général de l’outilthèque

L’outilthèque ne prétend pas se substituer aux compétences d’un professionnel. Elle met en place des prêts d’outils pour permettre de réaliser des travaux dans les jardins ainsi que le prêt de matériel de décoration et de bricolage.

L’outilthèque est ouverte à tous les adhérents du passe-jardins, sous condition d’une inscription.

Fonctionnement de l’outilthèque

L’accès au prêt d’outils est soumis aux règles suivantes. Les adhérents empruntent et restituent les outils lors des permanences prévues à cet effet au local de l’outilthèque. Lors de l’emprunt et du retour des outils, la fiche de prêt est tenue à jour et renseignée.

Durée - Caution - Convention

Les adhérents empruntent les outils selon les conditions suivantes :

Désignation	Caution	Durée
Petit matériel et outillage	50,00 €	5 jours
Ensemble de décoration	250,00 €	5 jours
Broyeur ou débroussailleuse	500,00 €	Selon convention
Expo Photos	500,00 €	Selon convention

La caution correspond à une partie du prix de remplacement de l’outil, en cas de non restitution ou de détérioration par l’utilisateur. Le passe-jardins s’engage à ne pas encaisser cette caution sauf au cas prévu dans l’article suivant.

Litiges

1. Les adhérents s’engagent à restituer les outils et ceci dans les délais prévus à l’article précédent. En cas de non restitution après ces délais, une pénalité de 0,30 € par jour est demandée.

2. Les outils doivent être restitués dans le même état qu’au moment de l’emprunt. Pour éviter tout litige, le bon fonctionnement des outils est vérifié avant le prêt et à la restitution. Une case est prévue à cet effet sur la fiche de prêt que signe tout adhérent.

Le non-respect de ces deux engagements entraîne de facto la rupture du contrat entre l’outilthèque et l’adhérent. En outre, en cas de détérioration, de non restitution ou de mauvais état de propreté des outils, la caution pourra être utilisée par le passe-jardins pour remplacer les outils manquants ou l’entretien.

Obligation des parties

Avant emprunt, il est vérifié que l’adhérent connaît bien l’outil et qu’il sait s’en servir. Dans le cas contraire, une démonstration est réalisée en présence de l’adhérent afin qu’il apprenne à manier les outils dangereux (broyeur, débroussailleuse). Nul ne peut emprunter ces outils sans participer à la démonstration (sur rendez-vous). Les adhérents reconnaissent avoir été informés des précautions à prendre lors de l’utilisation des outils.

Le passe-jardins prend à sa charge tout incident ou accident survenu lors de la démonstration mais décline toute responsabilité en cas d’accident ou d’incident survenus lors de l’utilisation des outils chez l’adhérent. La responsabilité revient de fait à l’emprunteur.

Le passe-jardins est responsable du bon fonctionnement des outils que l’outilthèque met à disposition des adhérents.